Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mer & Océan Bretagne
M. ERIC SELLIER

Numéro de dépôt :
3959023
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
Mer & Océan Bretagne de ERIC SELLIER

Présentation de la marque Mer & Océan Bretagne

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par monsieur ERIC SELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mer & Océan Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur ERIC SELLIER domicilié(e) CHEMIN DE BEG AN DUCHEN - 29900 - CONCARNEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC SELLIER domicilié(e) CHEMIN DE BEG AN DUCHEN - 29900 - CONCARNEAU - France.

La marque Mer & Océan Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mer & Océan Bretagne est expirée depuis le 7 novembre 2022.

ERIC SELLIER a également déposé les autres marques suivantes : BASIC & ORGANIC ®


M. ERIC SELLIER - CHEMIN DE BEG AN DUCHEN - 29900 - CONCARNEAU - France


M. ERIC SELLIER - CHEMIN DE BEG AN DUCHEN - 29900 - CONCARNEAU - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.